AVERTISSEMENT : Cet article a une visée informative et ne constitue en aucun cas un conseil juridique. Pour toute question légale, il est impératif de consulter un avocat spécialisé.
Quand on lance sa brasserie, on a la tête remplie de rêves, de recettes et de houblons. On passe des heures à choisir le nom de ses bières, beaucoup moins de temps à penser aux aspects légaux et administratifs. C’est normal, c’est la partie la moins “passionnante” du projet. Pourtant, négliger quelques points juridiques fondamentaux au démarrage peut transformer le rêve en cauchemar quelques années plus tard.
Ces sujets peuvent sembler complexes, mais les ignorer vous expose à des risques financiers et commerciaux bien plus grands. Voici 3 des pièges les plus courants que nous observons.
1. Votre Nom de Marque : Le Protéger avant qu’un Autre ne le Fasse
Le Piège : Vous avez lancé votre brasserie “La Chouette Dorée”. Le nom plaît, votre réputation grandit. Trois ans plus tard, vous recevez une mise en demeure d’une entreprise agroalimentaire qui a déposé la marque “La Chouette Dorée” pour des biscuits il y a 10 ans. Vous êtes contraint de changer de nom, de refaire toutes vos étiquettes, votre site web, votre enseigne… Un désastre financier et une perte d’image colossale.
La Précaution : Le dépôt de marque n’est pas une option. Avant même de créer votre société, la première étape est de vérifier que le nom que vous convoitez est disponible sur les bases de données de l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle). Si c’est le cas, déposez-le sans tarder. Le coût d’un dépôt de marque est dérisoire comparé au coût d’un rebranding forcé. Votre nom est votre actif le plus précieux, protégez-le.
2. Les Partenariats Commerciaux : “On s’est tapé dans la main”
Le Piège : Vous vous entendez à merveille avec un nouveau distributeur. Vous vous mettez d’accord sur les prix et le secteur à l’oral, avec une poignée de main. Tout se passe bien pendant six mois, puis les problèmes commencent : il ne paie plus dans les délais, vous apprenez qu’il vend vos bières dans une région qui ne vous arrange pas, puis il arrête de commander du jour au lendemain. Sans contrat écrit, vous n’avez quasiment aucun recours.
La Précaution : “Les paroles s’envolent, les écrits restent”. Tout partenariat commercial significatif doit faire l’objet d’un contrat écrit. Ce document n’est pas là pour témoigner d’un manque de confiance, au contraire : il est là pour protéger les deux parties en clarifiant les règles du jeu. Il doit contenir au minimum : les conditions tarifaires et de paiement, la durée de l’accord, les conditions d’exclusivité (ou de non-exclusivité) territoriale, les quantités minimales, et les modalités de fin de contrat.
3. La Communication : Naviguer dans les Eaux Troubles de la Loi Évin
Le Piège : Pour fêter votre anniversaire, vous lancez une campagne sur Instagram avec des photos de clients très joyeux à une fête, avec le slogan “Notre bière, votre bonheur !”. Quelques semaines plus tard, vous recevez un courrier d’une association vous attaquant pour publicité illicite sur l’alcool.
La Précaution : La loi Évin encadre très strictement la publicité pour les boissons alcoolisées en France, y compris sur internet. Sans entrer dans un cours de droit, le principe général est que votre communication doit rester informative et centrée sur le produit. Vous pouvez parler de sa composition, de son origine, de ses qualités gustatives, de votre savoir-faire. En revanche, il est interdit d’associer la consommation d’alcool à la fête, au succès social, à la performance ou à la jeunesse. Restez factuel, concentrez-vous sur la qualité intrinsèque de votre bière, et évitez les écueils qui pourraient vous coûter très cher.
Un Entrepreneur Averti en vaut Deux
Ces trois domaines – la propriété intellectuelle, le droit commercial et la réglementation publicitaire – sont des piliers de la sécurité et de la pérennité de votre entreprise.
Naviguer dans ces eaux peut sembler intimidant. Chez Snowball Effect, bien que n’étant pas avocats, notre rôle de consultant est de vous sensibiliser à ces risques et d’intégrer ces dimensions stratégiques à votre projet. Nous vous aidons à vous poser les bonnes questions pour que vous puissiez vous entourer des experts compétents (avocats, conseillers en propriété industrielle) au moment opportun.
Votre entreprise est-elle aussi bien protégée que vos recettes sont bien brassées ?
